A l’ordre du jour de ce prochain conseil :

FINANCES

  1. TAUX D’IMPOSITION POUR L’ANNÉE 2015
  2. ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITÉ DE CONSEIL AU TRÉSORIER PRINCIPAL DE LA VILLE D’ANNECY-LE-VIEUX
  3. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L’ANNÉE 2015
  4. ASSOCIATIONS CONVENTIONNÉES A CARACTÈRE SOCIAL : CALCUL DU MONTANT DE LA PRISE EN CHARGE DE LA VILLE AU TITRE DE L’ANNÉE 2015

CADRE DE VIE ET AMÉNAGEMENT

  1. AVIS SUR LA MODIFICATION DE L’ARRÊTE PRÉFECTORAL DE PROTECTION DE BIOTOPE DES ROSELIÈRES DU LAC D’ANNECY

AFFAIRES FONCIÈRES

  1. MODALITÉS DE FINANCEMENT DU PROGRAMME DE LOGEMENTS LOCATIFS AIDÉS AVENUE DE GENÈVE – IMMOBILIÈRE RHÔNE ALPES
  2. ACQUISITION DE PARTIES DE LA PARCELLE CADASTRÉE BW N°7, ROUTE DU PLAN SAGRAN
  3. ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRÉE AK N°163, CHEMIN DE L’ABBAYE, LIEU-DIT LE JOULY
  4. CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE DE RÉSEAUX EN SOUTERRAIN SUR LA PARCELLE CADASTRÉE CA N°224 ROUTE DE THÔNES

VIE SCOLAIRE

  1. CRÉDITS SCOLAIRES POUR L’ANNÉE 2015

JEUNESSE

  1. CONVENTION AVEC LE SOU DES ÉCOLES LAÏQUES D’ANNECY – CENTRE DE LOISIRS DE QUINTAL
  2. CONVENTION AVEC LA FÉDÉRATION DES OEUVRES LAÏQUES – CENTRE DE LOISIRS DE ST- EUSTACHE
  3. CONVENTION AVEC LA FÉDÉRATION DES OEUVRES LAÏQUES – CENTRE DE LOISIRS DES PUISOTS
  4. CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2O14-2017
  5. DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES ACTIONS JEUNESSE DE LA VILLE

SOLIDARITE

  1. CONVENTION D’EXÉCUTION DE TRAVAUX ÉTABLIE AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES VALLÉES DE THÔNES – PARTICIPATION FINANCIÈRE 2015
  2. DISPOSITIF D’ACCUEIL DE JOUR GÉRÉ PAR LA VILLE D’ANNECY : CONVENTION DE PARTENARIAT

RESSOURCES HUMAINES

  1. CRÉATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A DES BESOINS OCCASIONNELS
  2. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU O1/O4/2015
  3. MODALITÉS D’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS DE FONCTION

AFFAIRES JURIDIQUES

  1. EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ PUBLIQUE – ÉTABLISSEMENTS DE CHAVOIRES
  2. ADHÉSION AU DISPOSITIF D’ACHAT GROUPE D’ÉLECTRICITÉ PROPOSÉ PAR L’UGAP
  3. GROUPEMENT DE COMMANDE – LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS
  4. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES