C’est une première! Le prochain conseil communautaire du GRAND ANNECY, qui regroupe désormais, depuis le 1er janvier 2017, pas moins de 34 communes, se tiendra à l’Espace Rencontre.
Une bonne occasion de venir découvrir cette assemblée délibérante assez impressionnante désormais composée de 93 conseillers communautaires et où siège Jean-Jean PASQUIER pour Plus Belle Ma Vie.
Le Conseil communautaire est le lieu où le Président, les Vice-Présidents et les Conseillers communautaires débattent ensemble des projets et votent les délibérations. Le Conseil prend les grandes décisions qui engagent le Grand Annecy et vote les budgets. Cette instance se réunit en moyenne tous les deux mois, les séances sont publiques et tous les citoyens peuvent y assister.

Pour plus d’infos, suivez le lien:
https://www.grandannecy.fr/france/ACTUALITES/news/index.html/id-6

Venez nombreux pour découvrir le Grand Annecy, même s’il n’y a pas de sujets cruciaux à l’ordre du jour.

                                              CONSEIL DE COMMUNAUTE
                                          JEUDI 16 FEVRIER 2017 à 18 h 00
                                    ESPACE RENCONTRE – ANNECY LE VIEUX

Ordre du jour:

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil de Communauté du Vendredi 13 Janvier 2017.
2. Compte rendu des délibérations prises par le Bureau et des décisions prises par le Président dans le cadre de leur délégation.
3. Adhésion du Grand Annecy au Syndicat Mixte Interdépartemental d’Aménagement du Chéran (SMIAC) et désignation des représentants.
4. Adhésion du Grand Annecy au Syndicat Mixte d’Exécution du Contrat de Rivière des Usses (SMECRU) et désignation des représentants.
5. Établissement Public Foncier 74 – Désignation d’un nouveau représentant titulaire.
6. Désignation des représentants dans les Commissions.
7. Désignation des représentants dans les organismes.
8. Rapport d’orientation budgétaire et rapport sur la situation en matière d’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein du Grand Annecy.
9. Transfert de compétence au SILA par le Grand Annecy – Procès-verbal de mise à disposition des biens.
10. Aménagement du quartier durable de Pré Billy à Pringy – Réitération de la désignation de la personne habilitée à signer la convention de concession.
11. Installation de la Conférence intercommunale des maires pour exercer la compétence PLU.
12. Décision d’achever la procédure de révision du PLU de Metz Tessy engagée par la commune d’Epagny-Metz-Tessy.
13. Décision d’achever la procédure de modification simplifiée du PLU d’Epagny engagée par la commune d’Epagny-Metz-Tessy.
14. Décision d’achever la procédure d’abrogation du règlement local de publicité de Metz-Tessy engagée par la commune d’Epagny-Metz-Tessy.
15. Décision d’achever la procédure de révision-élaboration du PLU engagée par la commune de Menthon-Saint-Bernard.
16. Décision d’achever la procédure de révision-élaboration du PLU engagée par la commune de Quintal.
17. Décision d’achever la procédure de révision-élaboration du PLU engagée par la commune de Veyrier-du-Lac.
18. Délégation de pouvoir au Bureau des décisions d’achèvement des procédures d’évolution des documents d’urbanisme locaux.
19. Dispositifs de financement du logement aidé dans le périmètre du Grand Annecy.
20. Projet de plate-forme logistique de produits locaux – Signature d’une convention de reversement d’une subvention.
21. Adoption du tarif d’intervention du Chantier local d’insertion pour l’année 2017.
22. Adoption des tarifs 2017 de la Collecte des Déchets.
23. Qualité de l’air – Adhésion du Grand Annecy à l’Observatoire régional de la qualité de l’air, ATMO Auvergne Rhône-Alpes et désignation d’un représentant.
24. Poursuite du dispositif de tarification harmonisée transport urbain et interurbain – Signature d’une convention entre Grand Annecy et le département de la Haute Savoie.
25. Financement des transports scolaires – Convention transitoire entre Grand Annecy et le Département de la Haute Savoie.
26. Cession de 40 vélos de Vélonecy à l’association Roule & Co.
27. Réalisation de 14 logements locatifs aidés sis route de Balmont – Aide financière à la commune d’Annecy/Seynod.
28. Ressources humaines – Actions sociales et de loisirs en faveur des agents du Grand Annecy – Approbation de la convention d’objectifs avec l’association du personnel Le Groupement.
29. Conditions et modalités de gratification des stagiaires de l’enseignement accueillis au Grand Annecy.
30. Ressources humaines – Adaptation du tableau des emplois en vue de la transformation
de six emplois de droit privé issus des transferts.
31. Questions diverses.